Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS
/
CANIFAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIFAP
Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
3147806
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
CANIFAP de Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque CANIFAP

Déposée le 14 février 2002 par Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANIFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) Z.A des Hauts de France,Rue Abbé Popielusko,62970 COURCELLES LES LENS - 62970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 178 rue Nationale,49300 CHOLET - 49300 - France.

La marque CANIFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIFAP est expirée depuis le 14 février 2012.

Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLIGERM , BIOLIGERM , FORTIFLOR , AVIFLOR , CUNIFAP , DIETAGERM , BIOLISTAB , Lacti process , Fibre process , BACZYM LS


Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - Z.A des Hauts de France,Rue Abbé Popielusko,62970 COURCELLES LES LENS - 62970 - France


Madame Isabelle DELPORTE - 178 rue Nationale,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Aliment diététique complémentaire pour animaux à usage médical "animaux vivants, malt"

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.